Mentions légales

QUERCYAS

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), modifiée par la loi n°2024-449 du 21 mai 2024, les utilisateurs du site quercyaspaysage.fr sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site quercyaspaysage.fr est édité par :

Florian Schang, entrepreneur individuel (EI)

QUERCYAS

Adresse : 2 Rue Agathe de Sasserno, 06670 Levens

Téléphone : +33 6 86 80 11 29

Email : quercyas.jardins@gmail.com

SIRET : 83473342000022

Inscription : 834 733 420 R.C.S. Nice

Régime TVA : Mini réel TVA

Régime social : URSSAF

2. Directeur de la publication

Florian Schang

3. Hébergement du site

Hébergeur des pages web : Hostinger International Ltd 

Adresse : 61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre

Téléphone : +370 64503378

Hébergeur des données collectées via le site : Hostinger International Ltd

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site quercyaspaysage.fr (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, plans, noms, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de Florian Schang.

5. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles font l’objet d’une Politique de confidentialité dédiée, accessible à tout moment depuis le pied de page du site.

6. Cookies

Le site quercyaspaysage.fr utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, exemptés de consentement conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, l’utilisateur est informé qu’il peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Les coordonnées du médiateur sont indiquées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).

8. Droit applicable

Le site quercyaspaysage.fr est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation est de la compétence des tribunaux français.

Dernière mise à jour : 31 mai 2026